Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LA SIGNALETIQUE DE A à Z
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LE RESEAU SIGNALETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SIGNALETIQUE DE A à Z domicilié(e) 98 avenue du Brezet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 254 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix domicilié(e) 56, avenue de Royat, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.
La marque LE RESEAU SIGNALETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SIGNALETIQUE DE A à Z (société anonyme) - 98 avenue du Brezet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France - SIREN 343254868
Cabinet Lavoix - 56, avenue de Royat, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541081 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Enseignes, panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, de signalétique, d'information, de communication ou de publicité métalliques, mobiles ou non (ni lumineux, ni mécaniques) . Enseignes lumineuses, enseignes mécaniques ; signalisation, et signalétique lumineuse et mécanique. Enseignes, panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, de signalétique, d'information, de communication ou de publicité non métalliques, mobiles ou non (ni lumineux, ni mécaniques)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE RESEAU SIGNALETIQUE"
